L'HABITAT SOUS TOUS LES ANGLES

Faire construire sa maison : rôles de l'architecte et du maître d'oeuvre

Par
,
le
Faire construire sa maison : rôles de l'architecte et du maître d'oeuvre
1/5
architecte et maison
architecte et maison © Wavebreakmedia Ltd
Lors de la construction d'une maison individuelle, quelles sont les missions du maître d'oeuvre, qu'il soit ou non architecte ? Peut-il être tenu responsable en cas de problème ? Les réponses dans notre guide pratique.
Pour faire construire votre maison, vous envisagez de vous tourner vers un professionnel. Qu'il s'agisse d'un cabinet d'architectes, d'un bureau d'études ou d'une entreprise générale de travaux, on parle alors de maître d'oeuvre.
Les missions et les responsabilités du maître d'oeuvre sont nombreuses... mais pas toujours très claires. En témoigne, un arrêt récent de la Cour de cassation.
Le maître d'oeuvre engagé par un couple de propriétaires aurait-il dû voir que la maison en construction dépassait légèrement sur la parcelle voisine ? De ce constat, la cour de cassation a jugé que ce dépassement, invisible à l'œil nu, car très faible, n'aurait pu être constaté que par un géomètre, une démarche qui n'entre pas dans les missions du maître d'œuvre du projet.
Mis hors de cause par la justice, le maître d'oeuvre n'a, selon elle, qu'une 'obligation de moyens' et qu'il 'n'est pas tenu de voir ce qui n'est pas apparent, ni même d'être présent en permanence sur le chantier'. Il ne serait donc, au final, pas tenu pour responsable de toutes les erreurs de construction.
Quel est donc le rôle précis du maître d'oeuvre ? Ses missions doivent-elles être formalisées par écrit ? Quelles sont ses missions lorsqu'il est engagé par un maître d'ouvrage ? Quelles sont ses responsabilités ? Le point en pages suivantes.
Faire construire sa maison : rôles de l'architecte et du maître d'oeuvre
Nous vous recommandons

Leader européen des systèmes d’évacuation de fumées, Cheminées Poujoulat conçoit des solutions innovantes qui optimisent les performances des appareils de chauffage. Personnalisables et design, les sorties de toit et conduits en inox apportent confort et sécurité

 
Recevez gratuitement
La newsletter Maison à Part
L'e-magazine de l'habitat sous tous les angles
Vous pouvez vous désabonner en un clic